top of page

Mentions légales

L’Association

– Association : Association de sauvegarde sans but lucratif régie par la loi 1901
– Dénomination : L’association de Sauvegarde des Moulins d'Anjou (Ancienne Amis des Moulins de l’Anjou, dite L’AMA)
– Le siège social : 14 RUE LIONNAISE 49100 ANGERS

– Date de la déclaration : 15-05-2013
– Numéro d’enregistrement : W491003069
– No de parution :

– SIRET : 80062713500018

– Le Directeur de publication : Le président – Daniel FOURNIER

– Site internet : www.moulinsdanjou.fr
 

Hébergement du site et domaine

– La Raison sociale : Wix Online Platform Limited 
– Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
– Téléphone : +1 415-639-9034

Conception et graphisme du site internet

– Raison sociale : Matthiew BAUDRY-TCHA
– Adresse : 49400 SAUMUR
 

 

Droit de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La structure générale, les textes, images, et une partie des éléments composant ce site moulinsdanjou.com sont la propriété de L’association de Sauvegarde des Moulins d'Anjou. Certaines illustrations sont issues du site freepik.com. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou une partie de ce site pourra être autorisée pour des fins privées ou associatives et sour réserve du respect des trois conditions suivantes :

– gratuité de la diffusion ;
– respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération ;
– citation de la source L’association de Sauvegarde des Moulins d'Anjou, l’adresse Internet du site (www.moulinsdanjou.fr) et la mention :  "AMA – Tous droits réservés".

Toute reproduction de ce site qui ne respecterait pas ces conditions constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Ce site ainsi est la propriété de L’association de Sauvegarde des Moulins d'Anjou dite AMA.

 

Liens

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de moulinsdanjou.com, tant en ce qui concerne les contenus, les conditions d’accès, que l’usage qu’il peut être fait de ces contenus.
Si les responsables d’un site  "cible" souhaitent modifier leur présence sur moulinsdanjou.fr, ils doivent en faire la demande par email auprès de la Présidence.

bottom of page